Déposée le 15 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIDDYLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER domicilié(e) ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 850 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROQUINTER SAS domicilié(e) BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France.
La marque KIDDYLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROQUINTER SAS - ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France - SIREN 936850148
PROQUINTER SAS - BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Poignées, charnières, paumelles et gonds métalliques. Serrures autres qu'électriques métalliques. Accessoires de portes et fenêtres à savoir quincaillerie métallique. Eléments de quincaillerie métalliques. Mécanismes d'articulation (moteurs autres que ceux de véhicules).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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